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Cercle des entreprises mécènes

Mentions légales

Généralités

Le site mecenat.hauts-de-seine.fr propose des informations sur le fonctionnement du Département des Hauts-de-Seine. Il propose des informations relatives au mécénat des opérations, lieux et biens du Département des Hauts-de-Seine. Le site comporte également des informations concernant les mécènes du Département.

Editeur

Dénomination et raison sociale :

Conseil départemental des Hauts-de-Seine
2-16, bd Soufflot
92015 Nanterre Cedex
Tél. : 01 47 29 30 31

Direction de la publication

Muriel Hoyaux, directrice de la Communication

Hébergement

 

Osiatis
1, rue du Petit Clamart
BP 26
78142 Vélizy-Villacoublay Cedex

Suivi éditorial

L’animation éditoriale du site mecenat.hauts-de-seine.fr  est assurée par la Direction de la communication (service Internet, service édition, service vidéo, service photo et service promotion) et la Direction de la Culture (Cellule Mécénat).

Droits d’accès et de rectification

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’adresse suivante :
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
2-16, bd Soufflot
92015 Nanterre Cedex
Tél. : 01 47 29 30 31

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Politique de liens

Liens entrants

Le Département des Hauts-de-Seine autorise toute personne qui le souhaite à faire un lien hypertexte dirigé vers la page d’accueil du site : http://mecenat.hauts-de-seine.fr dans la mesure où le site hébergeant le lien hypertexte se veut respectueux des lois en vigueur, du respect de la personne et des bonnes mœurs.
Le Département autorise, dans certains cas, les liens profonds. Afin d’obtenir une telle autorisation, une demande doit être formulée par le biais du formulaire de contact. Un suivi des liens profonds permet aux équipes du Conseil général d’informer le site source en cas de changement de structure d’URL.
Dans tous les cas de création de lien hypertexte vers le site mecenat.hauts-de-seine.fr, il est attendu que la cible soit explicitement définie et conforme au contenu du lien ciblé.

Liens sortants

Le site mecenat.hauts-de-seine.f comporte de nombreux liens vers des sites Internet partenaires appartenant ou pas au Département des Hauts-de-Seine.
Lorsque les pages ciblées ne font pas partie de sites Internet gérés par le Département des Hauts-de-Seine, ce dernier ne peut être tenu responsable des contenus ciblés.

Reproduction des contenus

Documents administratifs

Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les textes des documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement.

Discours et communiqués

Selon l'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle les discours du Président du Conseil départemental et les communiqués officiels ne sont pas soumis aux droits d’auteur. Cependant, en cas de reprise des contenus, la mention de la source doit être explicitement indiquée ainsi que la mention de l’URL du site Internet si le document est cité en ligne.

Autres textes

Les autres textes peuvent être soumis aux droits d’auteur. Pour toute reproduction sortant du cadre de la citation courte, une demande doit être formulée auprès du Département des Hauts-de-Seine.

Reproduction des images

Graphisme et illustrations

Les graphismes et illustrations présents sur le site mecenat.hauts-de-seine.fr, sauf mention contraire, sont la propriété du Département des Hauts-de-Seine. Toute reproduction, même partielle, doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.

Photographies

Les photographies présentes sur le site mecenat.hauts-de-seine.fr, sauf mention contraire, sont la propriété du Département des Hauts-de-Seine. Toute utilisation en dehors des publications du Département des Hauts-de-Seine, même partielle, doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.

Utilisation des vidéos

Les vidéos présentes sur le site mecenat.hauts-de-seine.fr, sauf mention contraire, sont la propriété du Département des Hauts-de-Seine.
Le Département des Hauts-de-Seine autorise la réutilisation des vidéos via le système d’exportation (code embarqué) présent sur les lecteurs de vidéos ou sur la plateforme d’hébergement des vidéoshttp://video.hauts-de-seine.fr.
Toute utilisation de vidéo du Département dans un autre contexte doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.
Les modifications ou extractions de parties de vidéo sont interdites, sauf autorisation de la part du Département des Hauts-de-Seine.

Suivi des statistiques

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